Qu’est-ce qu’un Certificat de Conformité (COC) pour un véhicule?

Le certificat de conformité (COC) est un document prouvant que le type de véhicule produit au moment de sa production remplit toutes les exigences techniques requises pour l’homologation de type de véhicule entier EC (EC-WVTA). Un véhicule avec un COC est homologué pour l’UE et ce certificat est valable dans tous les États membres de l’UE. Cela signifie qu’avec un COC, vous pouvez enregistrer votre voiture n’importe où dans l’UE.

Chaque État membre de l’Union européenne est obligé d’accepter tous les véhicules accompagnés d’un COC et couverts par un CE-WVTA accordé par l’un des États membres de l’Union européenne (ce qu’on appelle l’homologation européenne). Le document COC contient des données d’identification du véhicule (Marque, Type-Variant-Version, Nom Commercial, NIV), le nom du constructeur du véhicule, le numéro de l’homologation CE de type véhicule entier (EC-WVTA), les spécifications / caractéristiques du véhicule (dimensions, masses , les capacités, la couleur) et les résultats d’essais officiels des émissions de bruit, d’émissions d’échappement et de consommation de carburant selon les normes de l’UE.