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Attestation de Conformité (pour la France) Attestation de Conformité National (pour la Belgique) Attestation de Non Conformité Autorisation de (re)frapper un Numéro de Chassis Autorisation de Conversion Certificat de Conformité Européen Certificat Système Antivol Déclaration de Comptabilité de Dispositif de Remorquage Approuvé Européenne Déclaration de Configuration des Sièges Déclaration de Dispositif de Remorquage Approuvé Européenne Déclaration de la Performance du Moteur Déclaration de Localisation de VIN (numéro d'identification de véhicule) Déclaration de Niveau des Émissions d'Échappement Déclaration des Barres Latérales d'Origine Installé Déclaration des Composants Approuvés non-européennes Déclaration des Dimensions Extérieures Déclaration des Données de Fabrication Déclaration des Masses Admissibles Déclaration des Phares Approuvés non-européennes Déclaration des Spécifications du Moteur Étiquette du Fabricant Étiquette Informative de Pneu et Chargement Fiche des Données de Construction du Véhicule Fiche Technique Fuel Type Label Manuel du Véhicule